Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées par [Nom du Club de Natation] (ci-après « nous », « notre » ou « le Club ») via notre site internet [URL du site] (ci-après « le Site »). En passant une commande sur notre Site, vous acceptez les présentes conditions.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions de vente des articles de natation et divers objets portant le logo du Club (ci-après « les Produits ») proposés à la vente sur le Site.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites sur le Site. Nous nous efforçons de présenter les informations de manière précise et à jour. Toutefois, les couleurs et les tailles peuvent légèrement varier en fonction de votre écran.

3. Commande

3.1 Processus de Commande
Pour passer une commande, vous devez suivre le processus de commande en ligne, en sélectionnant les Produits souhaités et en fournissant les informations nécessaires.

3.2 Confirmation de Commande
Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les détails de votre commande. Ce courriel ne constitue pas une acceptation de votre commande mais une confirmation que nous avons bien reçu votre demande.

3.3 Acceptation de la Commande
Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser une commande pour des raisons légales ou opérationnelles. En cas de refus, nous vous informerons dans les plus brefs délais et procéderons au remboursement si vous avez déjà payé.

4. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en [monnaie] toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont calculés en supplément et seront indiqués avant la validation définitive de votre commande.

5. Paiement

Le paiement des Produits peut être effectué par [les modes de paiement acceptés].

6. Livraison au club

Réception des Produits au club
À réception des Produits, vous devez vérifier leur état et signaler tout dommage ou produit manquant dans un délai de [nombre de jours] jours suivant la réception en contactant notre service clientèle à [adresse e-mail].

7. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de [nombre de jours] jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à fournir de motif. Vous devez nous notifier votre décision de rétractation par e-mail à [adresse e-mail].

8. Retours et Échanges

8.1 Retours
Les Produits doivent être retournés dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux ou ne correspond pas à la commande.

8.2 Échanges
Nous acceptons les échanges sous réserve de disponibilité des Produits. Si vous souhaitez échanger un produit, veuillez nous contacter à [adresse e-mail] pour obtenir les instructions nécessaires.

9. Garantie

Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément aux lois en vigueur. En cas de défaut, veuillez nous contacter à [adresse e-mail] pour obtenir des instructions sur la procédure à suivre.

10. Responsabilité

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des Produits ou de l’impossibilité d’utiliser le Site. Notre responsabilité est limitée au montant de votre commande.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site, y compris les logos, images, textes et autres éléments sont la propriété exclusive du Club. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.

12. Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

13. Modification des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

14. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par la loi [nom de votre pays]. Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes sera soumis aux tribunaux compétents du [lieu], sauf disposition contraire.

15. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à :

CATS natation
2 rue Jules Joron 97410 Saint Pierre
cercleaquatiqueterresainte@gmail.com
[Numéro de téléphone]